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Amazon Allemagne sur liste américaine de surveillance des droits

Amazon Allemagne sur liste américaine de surveillance des droits

Pour la première fois, les États-Unis ont ajouté des pages étrangères d'Amazon, dont Amazon Allemagne et Amazon France, à la liste des « Notorious Markets » de l'USTR. Y figurent aussi des plateformes souvent critiquées, comme par exemple la place de marché chinoise Taobao.



Les contrôles insuffisants des commerçants causent l'explosion des contrefaçons

Auteur: Emilie Bargueno, International Product Manager chez tesa scribos

Le Bureau du représentant américain au commerce (USTR) a publié récemment sa liste annuelle des marchés qui, selon le gouvernement américain, ne protègent pas suffisamment les droits de propriété intellectuelle des marques. Pour la première fois, des pages individuelles du commerçant en ligne Amazon y figurent ; les plateformes allemande, française, britannique, canadienne et indienne sont concernées.

D'après le rapport, ces inclusions sur la liste sont justifiées par des plaintes déposées par des détenteurs de droits et des consommateurs. Un point critiqué est qu'il est souvent difficile de reconnaître par qui sont vendues certaines marchandises. Sont également dénoncés un accès à la plateforme jugé trop facile pour les vendeurs, un contrôle insuffisant des commerçants, et un processus trop compliqué pour supprimer les contrefaçons. Enfin, le rapport met aussi en avant que le commerce des imitations continue à augmenter via les places de marché d'Amazon.

Il est donc demandé à Amazon de s'engager de manière plus active contre les articles plagiés. Le groupe doit par exemple saisir sur ses pages des informations complètes sur les commerçants, afin d'empêcher les récidivistes de poursuivre leur commerce de contrefaçons. Le rapport exige également l'identification des vendeurs et une meilleure réactivité aux plaintes.

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Amazon renvoie aux mesures prises l'année dernière

Amazon récuse vivement les accusations de l'USTR et définit son inscription sur la liste comme un « acte purement politique » et un « plan de vengeance personnelle » du gouvernement américain contre Amazon, comme le rapporte par exemple Associated Press. Amazon rappelle ses mesures de vérification des commerçants, qui ont permis l'année dernière de supprimer 2,5 millions de vendeurs potentiellement malhonnêtes, avant même qu'ils ne puissent agir.

Le Review of Notorious Markets for Counterfeiting and Piracy fait partie du Rapport Special 301 sur les droits de propriété intellectuelle, publié chaque année par le Bureau de l'USTR. Cette année, 34 commerces physiques et 38 places de marché en ligne y ont été ajoutés pour avoir des stratégies insuffisantes de protection de la propriété intellectuelle. Par exemple la plateforme chinoise Taobao, qui fait partie du groupe Alibaba, y figure encore une fois.

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